Marque renouvelée - Marque en vigueur

RAYSERVICE
TE Connectivity Corporation, Société organisée selon les lois de l'Etat de Pennsylvanie

Numéro de dépôt :
98749878
Date de dépôt :
16/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/09/2028

Présentation de la marque RAYSERVICE

Déposée le 16 septembre 1998 par la société TE Connectivity Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RAYSERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est la société TE Connectivity Corporation domicilié(e) 1050 Westlakes Drive, BERWYN, PA 19312 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque RAYSERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RAYSERVICE arrivera à expiration en date du 16 septembre 2028.

TE Connectivity Corporation a également déposé les autres marques suivantes : , RAYCHEM , SOLDER SLEEVE , RAYCHEM MANCHON AUTOSOUDEUR


TE Connectivity Corporation, Société organisée selon les lois de l'Etat de Pennsylvanie - 1050 Westlakes Drive, BERWYN, PA 19312 - États-Unis


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Inscription le 17 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298835 - Publication au BOPI 2000-04-17

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2008 n°2377212 - Publication au BOPI 2008-06-25

Inscription le 17 avril 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°298836 - Publication au BOPI 2000-04-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Inscription le 11 décembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°712964 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-11

Renouvellement sans limitation le 25 février 2019 n°2707525 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-02-25

Métaux non-précieux et leurs alliages ; alliages de métaux non-précieux et de métaux précieux, le métal non-précieux prédominant ; tuyaux et tubes métalliques (aucun n'étant un tube de chaudière ni une partie de machine). Appareils et instruments électriques, de télégraphie et de télécommunications ; ordinateurs. Appareils et instruments optiques ; unités d'affichage visuel qui sont des appareils électriques ; appareils et instruments destinés à capter, tester ou détecter ; ou pour afficher des informations visuelles ou pour convertir des signaux de données ou d'énergie ou lumineux en informations visuelles ; équipements d'interface ; appareils et instruments pour épisser ou terminer des fils électriques, des câbles électriques, des fibres optiques, des câbles de fibres optiques ou analogue ; fils électriques isolés, câbles électriques, fibres optiques, câbles de fibres optiques et ensembles de ceux-ci ; boîtes de jonction, connexions, fiches, bornes et prises tous à des fins électriques et destinés à être utilisés avec des fibres optiques ou des câbles de fibres optiques ; gaines et conduits pour fils électriques, câbles électriques, fibres optiques ou pour câbles de fibres optiques ; bobines de résistance électrique ; thermistances et conducteurs électriques et commutateurs de courant électrique tous constitués de matériaux polymères conducteurs ; éléments de chauffage électrique (non destinés à un chauffage d'espace, à la cuisson ni à la réfrigération) ; thermostats. Appareils et installations destinés à l'éclairage, au chauffage, à la cuisson, à la réfrigération, au séchage et à la ventilation ; éléments de chauffage. Matériaux isolants ; produits constitués entièrement ou principalement de caoutchouc, de caoutchouc synthétique, ou de matières plastiques ou d'une combinaison de ceux-ci, sous forme de feuilles, de manchons, d'enroulements, ou sous toute autre forme et destinés à l'isolement, la protection, la jonction, l'étanchéité ou à des buts d'épissure, ou destinés à être utilisés dans l'assemblage d'appareils ou instruments électriques, de télégraphie ou de télécommunications, ou destinés à être utilisés dans l'assemblage de fils, de câbles ou de fibres optiques ; produits d'étanchéité et mastics, et feuilles, manchons et enroulements recouverts ou revêtus de produits d'étanchéité, mastics ou substances adhésives.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.